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Le respect des panneaux de signalisation, clé d’une pratique responsable du trail moto tout terrain :
Le respect des panneaux de signalisation est un gage de sécurité, de responsabilité et de civisme pour tous les pratiquants de la moto tout-terrain. En adoptant les bons comportements, les motards contribuent à préserver leur passion et à favoriser une image positive de leur activité auprès des particuliers et des pouvoirs publics. N’hésite pas à te rendre sur le site du CODEVER pour plus d’informations.
L’absence de signalisation :
L’absence de panneaux de signalisation ne signifie pas automatiquement que le chemin est public, et donc autorisé à la circulation. Il faut bien garder à l’esprit qu’emprunter un chemin privé sans l’autorisation du propriétaire constitue une intrusion illégale et peut entraîner des poursuites, car nous n’avons pas le droit de pénétrer dans une propriété privée même si celle-ci n’est pas explicitement signalée comme telle.
La bonne solution est donc de se renseigner soit à la mairie soit directement auprès du propriétaire soit en décortiquant le cadastre.
Dans le doute, il est donc important de respecter l’axe sur lequel vous vous trouvez, de respecter également les personnes que vous pouvez croiser et de ne surtout pas oublier de s’arrêter pour discuter calmement. Il reste préférable de ne pas emprunter cet axe.
Les panonceaux :
On entend souvent dire qu’un panneau B0 ou B7b ne serait valable que s’il est accompagné d’un panonceau indiquant le numéro et la date de l’arrêté municipal.
C’est faux.
Le panonceau avec le numéro de l’arrêté, sa date et le nom de la commune n’est pas obligatoire. Il est fortement conseillé, car il permet d’informer clairement les usagers et de faciliter la vérification de l’interdiction.
Mention “Sauf Ayant droit” :
Seules les personnes détenant une autorisation, généralement délivrée par l’autorité compétente (mairie, propriétaire, etc.), peuvent ignorer l’interdiction. La création de cette association rentre directement dans ce type de demande d’autorisation. En parallèle il est donc important de respecter les chemins qui sont empruntés et les personnes que nous pouvons croiser lors de nos balades.
La conformité du panneau
Un panneau d’interdiction comme un B0 ou un B7b doit d’abord être un vrai panneau réglementaire, prévu par le Code de la route. Une simple pancarte “interdit aux motos”, “propriété privée” ou “chemin interdit” n’a pas la même valeur qu’un panneau officiel.
Pour être opposable, la signalisation doit aussi être visible, lisible et compréhensible. Un panneau légèrement abîmé mais parfaitement identifiable reste en principe valable. En revanche, un panneau plié, tourné, masqué par la végétation, très décoloré, troué, tagué ou illisible peut devenir contestable, car il n’informe plus correctement l’usager.
Le panonceau indiquant le numéro ou la date de l’arrêté municipal n’est pas obligatoire. Il est utile et fortement conseillé, mais son absence ne rend pas automatiquement le panneau invalide.
En revanche, l’interdiction doit bien reposer sur une décision légale : arrêté municipal, préfectoral ou décision de l’autorité compétente selon le cas. Le panneau peut être conforme dans sa forme, mais la décision qui justifie sa pose peut être contestable.
La bonne méthode n’est donc pas d’ignorer un panneau douteux. En cas de problème, il faut relever le lieu, prendre des photos, noter l’état du panneau, vérifier s’il existe un arrêté, puis demander conseil si nécessaire, notamment auprès du Codever.
Les voies privées ou propriétés privées
Elles comprennent les chemins d’exploitation et les chemins privés. Ces voies peuvent appartenir à des propriétaires privés ou à des collectivités territoriales. Elles peuvent être ouvertes ou fermées la circulation publique sur décision du propriétaire. Or celui-ci n’est pas tenu de signaler sa décision par un panneau ce qui est à l’origine de nombreuses difficultés sur le terrain. La présence d’un panneau doit néanmoins vous interpeller.
Panneaux BO interdit toutes circulation à tous véhicules dans les deux sens
Mention sous le panneau (non obligatoire) : sauf ayants droit par exemple … Il peut y avoir également des dates et/ou des heures d’interdictions sous le panneau qui restreins la circulation.
À quoi correspondent les véhicules du panneau B0 ? Tous les moyens de locomotion à 2 roues et plus, sans ou avec moteur (thermique ou électrique) ? Les cavaliers à cheval sont considérés comme véhicule à part entière, ainsi que les vélos et les trottinettes.
Panneaux B7B interdit toutes circulation aux véhicules à moteur : thermique et électrique sous certaines conditions
Panneaux B1 interdit la circulation aux usagers dans un seul sens
Panneau B9H signalant l’interdiction aux Motocycles
Panneau B9G indiquant que l’accès est interdit aux cyclomoteurs
Panneau B9A indiquant que l’accès est interdit aux piétons
Barrière ou chaine
La présence d’une barrière ou d’une chaine indique dans la plupart des cas que l’axe emprunté est soit privé soit interdit à la circulation. Néanmoins une barrière peut être présente uniquement pour cloisonner des animaux dans un élevage. Il est donc nécessaire de bien se renseigner avant de l’emprunter.
Les panneaux “Forêts domaniales”
Toutes les pistes carrossables des forêts domaniales ne sont pas forcément interdites à la circulation. Il est donc nécessaire de bien se renseigner avant de l’emprunter. N’hésitez pas à contacter l’agent ONF responsable de votre secteur.
Les panneaux à l’entrée des parcs naturels régionaux, parcs régionaux, réserves naturelles, réserves biologiques, de certain littoral, ou encore des zones Natura 2000
Ils ne sont pas forcément toutes interdites à la circulation. Il est donc très important de se renseigner auprès de la mairie ou de l’organisme gestionnaire afin de ne pas détériorer l’espace naturel en question et de rester dans la légalité. Toutes ces zones restent extrêmement fragiles et il en est de votre responsabilité de les protéger.
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